Mentions légales

1. Présentation du site :
 
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Informations légales :

Statut du propriétaire : sarl
Nom de la Société : Auxilium Conseil
Adresse : 13, Rue Verte 76970 Flamanville
Tél  : 0676252737
Au Capital de : 10000 €
SIRET :  53082290700016   R.C.S. : Rouen
Numéro TVA intracommunautaire : FR45230822907
Adresse de courrier électronique : contact@auxiliumconseil.fr 
 
Le Créateur du site est : Christophe CHOLLET
Le Responsable de la  publication est : Christophe CHOLLET
Contactez le responsable de la publication : c.chollet@auxiliumconseil.fr
Le responsable de la publication est une personne physique

Le Webmaster est  : Christophe CHOLLET
Contactez le Webmaster : c.chollet@auxiliumconseil.fr
L’hebergeur du site est : O2 Switch 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont Ferrand
CREDITS : les mentions légales ont étés générées avec le support de mentions légales
Horaires de la Patinoire Lyon

 

2. Description des services fournis :

Le site www.auxilumconseil.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le proprietaire du site s’efforce de fournir sur le site www.auxilumconseil.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site www.auxilumconseil.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
 

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :

Le proprietaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
 

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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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